Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATITROMB
ZANIEWSKI Michel, Henri

Numéro de dépôt :
1425628
Date de dépôt :
25/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1997

Présentation de la marque BATITROMB

Déposée le 25 février 1987 par ZANIEWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATITROMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZANIEWSKI Michel, Henri, domicilié(e) Villa l'Arcellière, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque BATITROMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATITROMB est expirée depuis le 25 février 1997.

ZANIEWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : VN 2 A/BR , VNAAA/H , MULTITROMB , VENTILTROMB , VENTILTROMB , SécuriTromb , STATITROMB , ELECTROMB , AIRTROMB , VN 3 A/H


ZANIEWSKI Michel, Henri - Villa l'Arcellière, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Appareils de tirage, de ventilation, de désenfumage et d'extraction d'air et (ou) de fumée, en particulier pour cheminées (à l'exclusion des appareils sanitaires et leurs organes et accessoires).