A.C.C.E.R.E.V.A ASSOCIATION POUR LA CLARIFICATION LA CONCISION ET L'ECLECTISME DES REGLEMENTATIONS EUROPEENES DES VENTILATIONS ET LEUR APPLICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.C.C.E.R.E.V.A ASSOCIATION POUR LA CLARIFICATION LA CONCISION ET L'ECLECTISME DES REGLEMENTATIONS EUROPEENES DES VENTILATIONS ET LEUR APPLICATION
ZANIEWSKI MICHEL
Numéro de dépôt :
1640303
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2001
Présentation de la marque A.C.C.E.R.E.V.A ASSOCIATION POUR LA CLARIFICATION LA CONCISION ET L'ECLECTISME DES REGLEMENTATIONS EUROPEENES DES VENTILATIONS ET LEUR APPLICATION
Déposée le 24 janvier 1991 par ZANIEWSKI MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A.C.C.E.R.E.V.A ASSOCIATION POUR LA CLARIFICATION LA CONCISION ET L'ECLECTISME DES REGLEMENTATIONS EUROPEENES DES VENTILATIONS ET LEUR APPLICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ZANIEWSKI MICHEL, domicilié(e) 70 RUE FERDINAND DE LESSEPS, 34112 FRONTIGNAN CEDEX - France.
La marque A.C.C.E.R.E.V.A ASSOCIATION POUR LA CLARIFICATION LA CONCISION ET L'ECLECTISME DES REGLEMENTATIONS EUROPEENES DES VENTILATIONS ET LEUR APPLICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.C.E.R.E.V.A ASSOCIATION POUR LA CLARIFICATION LA CONCISION ET L'ECLECTISME DES REGLEMENTATIONS EUROPEENES DES VENTILATIONS ET LEUR APPLICATION est expirée depuis le 24 janvier 2001.
ZANIEWSKI MICHEL - 70 RUE FERDINAND DE LESSEPS, 34112 FRONTIGNAN CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
-Appareils de chauffage, de ventilation, de séchage - Produits en matières plastiques mi-ouvrées - Tuyaux flexibles non métalliques - Matériaux de construction non métalliques - Tuyaux rigides non métalliques pour la construction - Matériaux de construction métalliques - Tuyaux métalliques - Service de maintenance - Constructions et réparations
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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