Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZANDOLI PA TINI PAT'
Association ZANDOLI PA TINI PAT'

Numéro de dépôt :
3241260
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ZANDOLI PA TINI PAT\' de ZANDOLI PA TINI PAT\'

Présentation de la marque ZANDOLI PA TINI PAT'

Déposée le 7 août 2003 par l'association loi 1901 ZANDOLI PA TINI PAT' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZANDOLI PA TINI PAT' »

Le déposant est l'association loi 1901 ZANDOLI PA TINI PAT' domicilié(e) 50, rue Lamartine,97110 POINTE A PITRE,GUADELOUPE - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ass. ZANDOLI PA TINI PAT' domicilié(e) 50, rue Lamartine,97110 POINTE A PITRE,GUADELOUPE - 97110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Association ZANDOLI PA TINI PAT' - 50, rue Lamartine,97110 POINTE A PITRE,GUADELOUPE - XX


Ass. ZANDOLI PA TINI PAT' - 50, rue Lamartine,97110 POINTE A PITRE,GUADELOUPE - 97110 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399821 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Dénomination d'une association loi 1901. Dénomination d'un groupe musical. Utilisation de cette dénomination dans tous activités et services que fournissent l'association et le groupe : – prestation musicale en live. – production et édition d'enregistrements sonores. Edition littéraire. – enseigne de restaurant musical. – production et réalisation de spectacles et autres animations musicales & culturelles. – impression sur tee-shirt et sur tout autre support publicitaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.