Déposée le 25 mars 2002 par ZANDER Roselyne et REBOULET Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CR CAP ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Les déposants sont ZANDER Roselyne domicilié(e) 28, allée Notre Dame, Costebelle - 83400 - HYERES - France et REBOULET Sylvie domicilié(e) Chemin Carrière du Barrian - 30620 - BERNIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZANDER Roselyne domicilié(e) 28, allée Notre Dame, Costebelle - 83400 - HYERES - France.
La marque CR CAP ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156551.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2012 n°2499927 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-05-23
Education ; formation ; divertissement. Activités sportives et culturelles : organisation et conduite de compétition sportive nautique ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication de livres ; production de films ; publication de films ; réservation de places de spectacle. Publicité : publication de textes publicitaires, publication et diffusion de matériel publicitaire (imprimés, affichettes, affiches, plaquettes de présentation) ; publicité radiophonique et télévisée ; conseil en organisation et direction des affaires Vêtements : Tee shirts, sweat shirts, coupe vents, casquettes, bermudas, maillots de bains (hommes, femmes, enfants)
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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