Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARK SIDE
Monsieur ZANCA Daniel

Numéro de dépôt :
1703426
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2001
DARK SIDE de ZANCA Daniel

Présentation de la marque DARK SIDE

Déposée le 23 octobre 1991 par monsieur ZANCA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DARK SIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ZANCA Daniel domicilié(e) L.P. Jean Moulin 1, Bd Marcel Cachin, 13110 PORT DE BOUC - France.

La marque DARK SIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARK SIDE est expirée depuis le 23 octobre 2001.


Monsieur ZANCA Daniel - L.P. Jean Moulin 1, Bd Marcel Cachin, 13110 PORT DE BOUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Roues, coques et éléments constitutifs d'un char à voile