Déposée le 3 novembre 2003 par monsieur ZANATTA STEPHANE et monsieur BENSEMHOUN DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DABENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Les déposants sont monsieur ZANATTA STEPHANE domicilié(e) 6 AVENUE VICTOR HUGO,31600 SEYSSES - 31600 - France et monsieur BENSEMHOUN DAVID domicilié(e) 6 RUE DES COQUELICOTS,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZANATTA STEPHANE domicilié(e) 6 AVENUE VICTOR HUGO,31600 SEYSSES - 31600 - France.
La marque DABENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DABENS est expirée depuis le 3 novembre 2013.
Mr ZANATTA STEPHANE - 6 AVENUE VICTOR HUGO,31600 SEYSSES - 31600 - France
Mr BENSEMHOUN DAVID - 6 RUE DES COQUELICOTS,31830 PLAISANCE DU TOUCH - 31830 - France
ZANATTA STEPHANE - 6 AVENUE VICTOR HUGO,31600 SEYSSES - 31600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Porte monnaie non en métaux précieux. Vêtements ; bonnets, caleçon ; casquettes ; ceinture d'habillement, chapelleries ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de plage, de sport, de ski ; chemises ; foulards ; gants d'habillement ; bonneterie ; tee shirts ; pull over ; costumes ; lingerie de corps ; gilets ; maillots ; peignoirs ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements en lycra, en néoprène. Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou balles de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; ski ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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