Déposée le 10 janvier 2003 par ZANA Sylvain et NAHUM René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DANALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Les déposants sont ZANA Sylvain domicilié(e) domicilié 15, rue Erlanger,75016 PARIS - 75016 - France et NAHUM René domicilié(e) domicilié 16, rue Jamin,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque DANALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANALYS est expirée depuis le 10 janvier 2013.
ZANA Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : MEDILOUPE , EASYREADER
ZANA Sylvain - domicilié 15, rue Erlanger,75016 PARIS - 75016 - France
NAHUM René - domicilié 16, rue Jamin,75016 PARIS - 75016 - France
CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; articles de lunetterie, dont montures de lunettes, lentilles de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes de sécurité ; appareils et instruments pour l'astronomie, jumelles, loupes ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Mobiliers spéciaux de laboratoire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques. Matériel de suture. Appareils pour le diagnostic à usage médical. Endoscopes à usage médical. Caméras pour l'exploration de cavités corporelles à des fins de diagnostic médical. Mobiliers spéciaux à usage médical. Vêtements spéciaux pour salles d'opération ; champs opératoires ; masques utilisés par le personnel médical. Vêtements (habillement) de ville et de sport, notamment chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, pantalons, vestes, vestes, imperméables, anoraks, survêtements, Justaucorps, collants, bandeaux pour la tête, foulards, ceintures, bretelles, gants (habillement), sous-vêtements, bonneterie, vêtements de nuit ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), notamment chaussures de ville et de sport, bottes, semelles intérieures pour chaussures ; chapellerie, notamment bonnets et casquettes. Agence d'import-export. Regroupement pour le compte de tiers de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture, de couleurs, vernis et laques, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de savons, de parfumerie, de cosmétiques, de bougies et mèches pour l'éclairage, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, de substances diététiques à usage médical, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, fourchettes et cuillers, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques à usage médical et à usage non médical, de produits de lunetterie, d'appareils d'éclairage, de chauffage et de réfrigération, de véhicules, de feux d'artifice, de joaillerie, bijouterie et horlogerie, d'instruments de musique, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de bureau, de maroquinerie, de parapluies, de meubles, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de peignes et brosses, de tentes, bâches et voiles, de fils à usage textile, de tissus, couvertures de lit et de table, de vêtements, chaussures et chapellerie, d'ornements de coiffure, de tapis, de jeux et jouets, de produits alimentaires, de boissons non alcooliques (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Publicité, affichage, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, relations publiques ; direction professionnelle des affaires artistiques ; administration commerciale, recueil de données dans un fichier central ; travaux de bureaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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