Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"INTERDIT AUX PARENTS"
ZANA Marc

Numéro de dépôt :
1575245
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2000

Présentation de la marque "INTERDIT AUX PARENTS"

Déposée le 13 février 1990 par ZANA Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "INTERDIT AUX PARENTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZANA Marc, domicilié(e) 26 avenue Jean-Jaurès, 93320 PAVILLON SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUIEDE-BELLELIS - France.

La marque "INTERDIT AUX PARENTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "INTERDIT AUX PARENTS" est expirée depuis le 13 février 2000.

ZANA Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHAUFFA'CLIM , (Marque figurative) , CHARTE SOLEIL ET CONFIANCE , Axdis pro , AXDIS PRO


ZANA Marc - 26 avenue Jean-Jaurès, 93320 PAVILLON SOUS BOIS - France


SOUIEDE-BELLELIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Cuir et imitations du cuir, articles en ces marières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.