Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTE SOLEIL ET CONFIANCE
Monsieur Zana Marc

Numéro de dépôt :
1671757
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2001
CHARTE SOLEIL ET CONFIANCE de Zana Marc

Présentation de la marque CHARTE SOLEIL ET CONFIANCE

Déposée le 17 juin 1991 par monsieur Zana Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTE SOLEIL ET CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Zana Marc domicilié(e) 136/150 Rue Championnet, 75018 PARIS - France.

La marque CHARTE SOLEIL ET CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE SOLEIL ET CONFIANCE est expirée depuis le 17 juin 2001.

Zana Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHAUFFA'CLIM , (Marque figurative) , "INTERDIT AUX PARENTS" , Axdis pro , AXDIS PRO


Monsieur Zana Marc - 136/150 Rue Championnet, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Abat-jour abat-jour (porte- -) abreuvage (installations automatiques d' -) accumulateurs de chaleur accumulateurs de vapeur acétylène (becs à -) acétylène (brûleurs à -) acétylène (générateurs d' -) acétylène (phares à -) adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l' -) aération (hottes d'-) aération (hottes d'-) pour laboratoires aériens (installations d'éclairage pour véhicules -) aérothermes air (appareils d'ionisation pour le traitement de l'-) air (appareils et machines pour la purification de l' -) air (appareils pour la désodorisation de l' -) air (dispositifs pour le refroidissement de l' -) air (filtres à -) pour la climatisation air (installations de conditionnement d' -) air (installations de conditionnement d'-) pour véhicules air (installations de filtrage d' -) air (réchauffeurs d' -) air (sécheurs d' -) air (stérilisateurs d' -) air chaud (appareils à -) air chaud (appareils pour bains d' -) alambics alcool (becs à -) alcool (brûleurs à -) alimentateurs de chaudières de chauffage allumage du gaz (briquets pour l' -) allume-gaz allumeurs de gaz allumoirs * ampoules d'éclairage ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ampoules électriques antibuée (dispositifs chauffants -) pour véhicules antiéblouissants (dispositifs -)pour véhicules (garnitures de lampes) antigivre (dispositifs chauffants -) pour véhicules appliques pour becs de gaz arbres de Noël (lampes électriques pour -) arc (charbon pour lampes à -) arc (lampes à -) armatures de fours armoires frigorifiques aspiration de poussières (installations pour l' -) à usage industriel atomiques (piles -) autoclaves (marmites -) électriques autocuiseurs électriques automobiles (ampoules d'indicateurs de direction pour -) automobiles (dispositifs antiéblouissants pour -) garnitures de lampes automobiles (feux pour -) automobiles (phares pour -) bacs refroidisseurs pour fours baignoires baignoires (garnitures de -) baignoires pour bains de siège bain (installations de -) bains (appareils pour -) bains (chauffe- -) bains d'air chaud (appareils pour -) bains de siège (baignoires pour -) bains turcs (cabines transportables pour -) barbecues becs à acétylène becs à alcool becs à incandescence becs à pétrole becs de gaz becs de gaz (appliques pour -) becs de lampes biberons (chauffe- -) électriques bicyclettes (feux pour -) bidets boissons (appareils pour le refroidissement de -) bouches à eau bouchons de radiateurs bouilleurs boulangerie (fours de -) boutons électriques lumineux bricelets (fers à -)électriques briquets pour l'allumage du gaz brise-jet broches de rôtisserie bronzer (appareils à -) brûleurs brûleurs de laboratoire brûleurs germicides brûleurs à café buanderie (chaudières de -) cabines transportables pour bains turcs cabinets d'aisances transportables café (brûloirs à -) café (filtres à -) électriques café (percolateurs à -) électriques café (torréfacteurs à -) cafetières électriques calorifères canalisation (robinets de -) capteurs solaires chauffage carneaux de chaudières de chauffage carneaux de cheminées d'usines casseroles à pression électriques cendre (installations automatiques pour transporter la -) cendriers de foyers chaleur (accumulateurs de -) chaleur (récupérateurs de -) chambres frigorifiques chamotte (garnitures de fours en -) chancelières chauffées électriquement charbon pour lampes à arc chargement (appareils de -) pour fours chargement des fours (supports pour le -) chasses d'eau chasses d'eau (réservoirs de -) chaudières à bouilleur chaudières de buanderie chaudières de chauffage chaudières de chauffage (alimenteurs de -) chaudières de chauffage (carneaux de -) chaudières de chauffage (tubes de -) chauffage (appareils de -) à combustible solide,liquide ou gazeux chauffage (appareils électrique de -) chauffage (chaudières de -) chauffage à eau chaude (installations de -) chauffage à vapeur (purgeurs non automatiques pour installations de -) chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de -) chauffage central (radiateurs de -) chauffage pour véhicules (installations de -) chauffants (corps -) chauffe (installations de -) chauffe-bains chauffe-biberons électriques chauffe-eau chauffe-fers chauffe-pieds électriques ou non électriques chauffe-plats chaufferettes chaufferettes de poche cheminées (tiroirs de -) cheminées d'appartement cheminées d'usines (carneaux de -) cheveux (sèche- -) clarification (installations de -) climatisation (appareils de -) climatisation (installations de -) climatisation pour véhicules (installations de -) colle (appareils à chauffer la -) collecteurs solaires chauffage colonnes à distiller combustibles (économiseurs de -) * combustibles (installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et -) conditionnement d'air appareils de -) conditionnement d'air (installations de -) conditionnement d'air (installations de -) pour véhicules conduites d'eau (installations de -) conduites d'eaux (robinets mélangeurs pour -)conduites de gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour -) conduits parties d'installations sanitaires congélateurs corps chauffants cuiseurs cuisinières cuisson (appareils et installations de -) cuisson (ustensiles de -) électriques cuvettes de toilettes W.-C.cycles (feux pour -) décharges électriques (tubes à -) pour l'éclairage dégivreurs pour véhicules dépoussiérage (installations de -) à usage industriel désinfectants (distributeurs de -) pour toilettes désinfection (appareils de -) désodorisation (appareils de -) non à usage personnel dessalement de l'eau de mer (installations de -) dessiccation (appareils de -) diffuseurs éclairage direction (ampoules d'indicateurs de -) pour véhicules distillation (appareils pour la -) distiller (colonnes à -) distributeurs de désinfectants pour toilettes distribution d'eau (installations de -) douches * douilles de lampes électriques eau (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -) eau (appareils à filtrer l' -) eau (appareils de prise d' -) eau (appareils et installations pour l'adoucissement de l' -) eau (appareils pour la purification de l' -) à l'exception des machines eau (bouches à -) eau (chasses d' -) eau (chauffe- -) eau (installations de conduites d' -)eau (installations de distribution d' -) eau (installations pour l'approvisionnement d' -) eau (installations pour la purification de l' -) eau (installations pour le refroidissement de l' -) eau (jets d' -) ornementaux eau (réchauffeurs d' -) appareils eau (refroidisseurs d' -) installations eau (stérilisateurs d' -) eau chaude (installations de chauffage à -) eau de mer (installations de dessalement de l' -) eau potable (filtres pour l' -) eau sous pression (réservoirs d' -) échangeurs thermiques éclairage (ampoules d' -) éclairage (appareils d' -) pour véhicules éclairage (appareils et installations d' -) éclairage (dispositifs de protection pour l' -) éclairage (lampes d' -) éclairage de scène (régulateurs d' -) économiseurs de combustibles * égouts (installations pour la purification des eaux d' -) électriques (radiateurs -) épuration de l'huile (appareils pour l' -) épuration du gaz (appareils pour l' -) étuver le fourrage (appareils pour -) étuves évaporateurs falots fers (chauffe- -) fers à bricelets électriques fers à pâtisserie électriques feux pour véhicules filaments de lampes électriques fils de magnésium éclairage filtres parties d'installations domestiques ou industrielles filtres à café électriques flambeaux fontaines forges portatives four solaires fourneaux à l'exception des fourneaux pour expériencesfourneaux (garnitures faÇonnées de -) fourneaux (grilles de -) fourrage (appareils pour étuver le -) fours à l'exception des fours pour expériences fours (appareils de chargement pour -) fours (armatures de -) fours (bacs refroidisseurs pour -) fours (garnitures faÇonnée de -) fours (supports pour le chargement des -) foyers foyers (cendriers de -) foyers (grilles de -) frigorifiques (appareils et machines -) frigorifiques (armoires -) frigorifiques (chambres -) frigorifiques (récipients -) friser (lampes à -) friteuses électriques fruits (torréfacteurs à -) fumigations (appareils pour -) non à usage médical garnitures de baignoires garnitures faÇonnées de fourneaux garnitures faÇonnées de fours gaufriers électriques gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -) gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de -) gaz (allume- -) gaz (appareils pour l'épuration du -) gaz (becs de -) gaz (brûleurs à -) gaz (chaudières à -) gaz (lampes à -) gaz (laveurs de -) parties d'installations à gaz gaz (régulateurs de -) générateurs d'acétylène générateurs de vapeur germicides (brûleurs -) germicides (lampes -) pour la purification de l'air glace (appareils et machines à -) glacières globes de lampes grille-pain griller (appareils à -)grilles de fourneaux grilles de foyers hottes d'aération hottes d'aération pour laboratoires huile (appareils pour l'épuration de l' -) huile (brûleurs à -) huile (lampes à -) humidificateurs pour radiateurs de chauffage central incandescence (becs à -) incinérateurs indicateurs de direction (ampoules d' -) pour véhicules ionisation (appareils d' -) pour le traitement de l'air jet (brise- -) jets d'eau ornementaux laboratoire (brûleurs de -) laboratoire (lampes de -) lait (installations pour le refroidissement du -) lampadaires lampes (becs de -) lampes (globes de -) lampes (manchons de -) lampes (réflecteurs de -) lampes (suspensions de -) lampes (tubes de -) lampes (verres de -) lampes à arc lampes à arc (charbon pour -) lampes à friser lampes à gaz lampes à huile lampes à souder lampes d'éclairage lampes de laboratoire lampes de poche lampes de sûreté lampes électriques lampes électriques (douilles de -) lampes électriques pour arbres de Noël lampes germicides pour la purification de l'air lampes pour appareils de projection lampions lanternes d'éclairage lanternes vénitiennes lavabos lavabos (appareils à sécher les mains pour -) laveurs de gaz parties d'installations à gazlavoirs liquides (refroidisseurs de -) installations lumineux (tubes -) pour l'éclairage lustres magnésium (fils de -) éclairage mains (appareils à sécher les -) pour lavabos maisons (numéros de -) lumineux malt (torréfacteurs à -) manchons de lampes marmites autoclaves électriques mineurs (lampes de -) modérateurs nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et -) niveau (soupapes régulatrices de -) dans les réservoirs nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs -) numéros de maisons lumineux oxhydrides (brûleurs -) pain (grille- -) pasteurisateurs pâtisserie (fers à -) électriques percolateurs à café électriques pétrole (brûleurs à -) phares de véhicules pieds (chauffe- -) électriques ou non électriques pieds (chaufferettes pour les -) piles atomiques plafonniers plaques chauffantes plaque de chauffage plats (chauffe- -) poêles appareils de chauffage polymérisation (installations de -) pompes à chaleur potagers fourneaux poussières (installations pour l'aspiration de -) à usage industriel prise d'eau (appareils de -) projection (lampes pour appareils de -) protection (dispositifs de -) pour l'éclairage purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur purification de l'air (appareils et machines pour la -)purification de l'eau (appareils pour la -) à l'exception des machines purification des eaux d'égouts (installation pour la -) radiateurs chauffage radiateurs (bouchons de -) radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour -) radiateurs électriques raffinage (tours de -) pour la distillation rafraîchir (installations et machines à -) rayons ultraviolets (lampes à -) non à usage médical réacteurs nucléaires réchauds réchauffeurs d'air réchauffeurs d'eau appareils récipients frigorifiques récupérateurs de chaleur réflecteurs de lampes réflecteurs pour véhicules réfrigérateurs réfrigération (appareils et installations de -) refroidissement (appareils et installations de -) refroidisseurs de liquides installations registres de tirage chauffage réglage (accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz régulateurs d'éclairage de scène régulateurs de gaz régulateurs de tirage chauffage réservoirs (soupapes régulatrices de niveau dans les -) réservoirs d'eau sous pression réservoirs de chasses d'eau robinets * robinets mélangeurs pour conduites d'eax rondelles de robinets d'eau rôtisserie (broches de -) rôtissoires sanitaires (appareils et installations -)scène (régulateurs d'éclairage de -) séchage (appareils et installations de -) sèche-cheveux sécher les mains (appareils à -) pour lavabos sécheurs d'air séchoirs appareils serpentins parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement sièges de toilettes W.-C.souder (lampes à -) souffleries parties d'installations d'aération soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs stérilisateurs supports pour le chargement des fours sûreté (accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz suspensions de lampes tabac (installations pour le refroidissement du -) tabac (torréfacteurs à -) thermiques (échangeurs -) thermoplongeurs tirage (registres de -) chauffage tirage (régulateurs de -) chauffage tiroirs de cheminées toasteurs toilettes W.-C.toilettes W.-C.(cuvettes de -) toilettes W.-C. (sièges de -) torches pour l'éclairage torréfacteurs tournebroches tours de raffinage pour la distillation tubes à décharges électriques pour l'éclairage tubes de chaudières de chauffage tubes de lampes tubes lumineux pour l'éclairage tuyaux flamboyants industrie ou pétrole ultraviolets (lampes à rayons -) non à usage médical ustensiles de cuisson électriques vapeur (accumulateurs de -) vapeur (générateurs de -)vapeur (installations de production de -) véhicules (ampoules d'indicateurs de direction pour -) véhicules (appareils d'éclairage pour -) véhicules (dégivreurs pour -) véhicules (dispositifs antiéblouissants pour -) garnitures de lampes véhicules (dispositifs chauffants antibuée pour -) véhicules (dispositifs chauffants antigivre pour -) véhicules (feux pour -) véhicules (installations de chauffage pour -) véhicules (installations de climatisation pour -) véhicules (phares de -) véhicules (réflecteurs pour -) ventilateurs climatisation ventilation climatisation (appareils de -) ventilation climatisation (installations de -) pour véhicules verres de lampes affaires (aide à la direction des -) affaires (consultations pour la direction des -) affichage (location de panneaux d' -) agences d'import-export agences d'informations commerciales agences de publicité annonces publicitaires (diffusion d' -) Bourse (cote en -) bureau (location de machines appareils de -) commerciales (agences d'informations -) commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou -) conseils (services de -) pour l'organisation et la direction des affaires consultations pour la direction des affaires consultations pour les questions de personnel cote en Bourse courrier publicitaire décoration de vitrines démonstration de produits diffusion (distribution)d'échantillons diffusion d'annonces publicitaires diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -) direction des affaires (aide à la -) direction des affaires (consultations pour la -) direction des affaires (services de conseils pour la -) distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) documentation publicitaire (mise à jour de -) docum

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.