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Marques déposées par monsieur ZANA Claude
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"GRAFITY'S"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GRAFITY'S"
Monsieur ZANA Claude

Numéro de dépôt :
1653270
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque "GRAFITY'S"

Déposée le 29 mars 1991 par monsieur ZANA Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "GRAFITY'S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ZANA Claude domicilié(e) demeurant 6 place Salvatore Allende, 94000 CRETEIL - France.

La marque "GRAFITY'S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GRAFITY'S" est expirée depuis le 29 mars 2001.

ZANA Claude a également déposé les autres marques suivantes : PAGESNET ENTREPRISE.FR , LE CAP , LE CAP


Monsieur ZANA Claude - demeurant 6 place Salvatore Allende, 94000 CRETEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.