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Marques déposées par ZAMOUM MUSTAPHA
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TERROIR HALLAL PRODUIT DE FRANCE CONFECTION ARTISANALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR HALLAL PRODUIT DE FRANCE CONFECTION ARTISANALE
ZAMOUM MUSTAPHA
GRANDGUILLOT ROMUALD

Numéro de dépôt :
3099075
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011
TERROIR HALLAL PRODUIT DE FRANCE CONFECTION ARTISANALE de ZAMOUM MUSTAPHA

Présentation de la marque TERROIR HALLAL PRODUIT DE FRANCE CONFECTION ARTISANALE

Déposée le 7 mai 2001 par ZAMOUM MUSTAPHA et GRANDGUILLOT ROMUALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR HALLAL PRODUIT DE FRANCE CONFECTION ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Les déposants sont ZAMOUM MUSTAPHA, domicilié(e) 67 RUE PAUL BERT, 92150 Suresnes - France et GRANDGUILLOT ROMUALD, domicilié(e) 8 RUE MERLIN THIONVILLE, 92150 Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAMOUM MUSTAPHA - France.

La marque TERROIR HALLAL PRODUIT DE FRANCE CONFECTION ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR HALLAL PRODUIT DE FRANCE CONFECTION ARTISANALE est expirée depuis le 7 mai 2011.

ZAMOUM MUSTAPHA a également déposé les autres marques suivantes : BIO HALLAL


ZAMOUM MUSTAPHA - 67 RUE PAUL BERT, 92150 Suresnes - France

GRANDGUILLOT ROMUALD - 8 RUE MERLIN THIONVILLE, 92150 Suresnes - France


ZAMOUM MUSTAPHA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Charcuterie de fabrication artisanale.