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Marques déposées par ZAMORD Emmanuel
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CONVENANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONVENANT
ZAMORD Emmanuel

Numéro de dépôt :
3628859
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019
CONVENANT de ZAMORD Emmanuel

Présentation de la marque CONVENANT

Déposée le 10 février 2009 par ZAMORD Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVENANT »

Le déposant est ZAMORD Emmanuel domicilié(e) 30, Rue Marat Terre Saint Ville - 97200 FORD DE FRANCE - Martinique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ZAMORD Emmanuel domicilié(e) 9, cité Tranquille - 97215 RIVIÈRE SALÉE - Martinique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVENANT est expirée depuis le 10 février 2019.


ZAMORD Emmanuel - 30, Rue Marat Terre Saint Ville - 97200 FORD DE FRANCE - Martinique


MR ZAMORD Emmanuel - 9, cité Tranquille - 97215 RIVIÈRE SALÉE - Martinique


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.