Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIAGRAM ARCHITECTURE
Numéro de dépôt :
1242738
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1993
Présentation de la marque DIAGRAM ARCHITECTURE
Déposée le 4 août 1983 par monsieur ZAMMIT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAGRAM ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIAGRAM ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGRAM ARCHITECTURE est expirée depuis le 4 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02