Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pépina
M. zammit nicolas

Numéro de dépôt :
4027965
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2023
pépina de zammit nicolas

Présentation de la marque pépina

Déposée le 23 août 2013 par monsieur zammit nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « pépina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur zammit nicolas domicilié(e) 685 avenue d la mont joye - 30220 - AIGUES MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. zammit nicolas domicilié(e) 685 avenue de la mont joye - 30220 - AIGUES MORTES - France.

La marque pépina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pépina est expirée depuis le 23 août 2023.


M. zammit nicolas - 685 avenue d la mont joye - 30220 - AIGUES MORTES - France


M. zammit nicolas - 685 avenue de la mont joye - 30220 - AIGUES MORTES - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615805 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements.