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Marques déposées par monsieur ZAMMIT Nasser
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DEGLET NOUR Algérie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEGLET NOUR Algérie
M. ZAMMIT Nasser

Numéro de dépôt :
4328051
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2027
DEGLET NOUR Algérie de ZAMMIT Nasser

Présentation de la marque DEGLET NOUR Algérie

Déposée le 10 janvier 2017 par monsieur ZAMMIT Nasser auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEGLET NOUR Algérie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur ZAMMIT Nasser domicilié(e) 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZAMMIT Nasser domicilié(e) 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France.

La marque DEGLET NOUR Algérie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGLET NOUR Algérie arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

ZAMMIT Nasser a également déposé les autres marques suivantes : LIVE IN MADRID , DEGLET NOUR Biskra , DEGLET NOUR ALGERIE , UDC Union des Démocrates , DEGLET NOUR BISKRA


M. ZAMMIT Nasser - 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France


M. ZAMMIT Nasser - 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723830 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Thé ; sucre ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.