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Marques déposées par ZAMMIT Nasser
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DEGLET NOUR ALGERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEGLET NOUR ALGERIE
ZAMMIT Nasser

Numéro de dépôt :
3515323
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2027
DEGLET NOUR ALGERIE de ZAMMIT Nasser

Présentation de la marque DEGLET NOUR ALGERIE

Déposée le 23 juillet 2007 par ZAMMIT Nasser auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGLET NOUR ALGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est ZAMMIT Nasser domicilié(e) 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ZAMMIT Nasser domicilié(e) 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France.

La marque DEGLET NOUR ALGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEGLET NOUR ALGERIE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.

ZAMMIT Nasser a également déposé les autres marques suivantes : LIVE IN MADRID , DEGLET NOUR Biskra , UDC Union des Démocrates , DEGLET NOUR BISKRA , DEGLET NOUR Algérie


ZAMMIT Nasser - 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France


M. ZAMMIT Nasser - 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 18 avril 2012 - Rejet partiel n°574180 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648637 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Huiles et graisses comestibles – graisses alimentaires.

Sucre – pâtisserie – confiserie, glaces comestibles – miel – glaces à rafraichir biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.

Légumes frais – sémences (graines) aliments pour les animaux ; arbustes plantes, plants ; arbres végétaux, bois bruits ; plantes séchées pour la décoration.