Marque enregistrée - Marque en vigueur

S DASOUL ORGANIC
M. ZAMBON Sébastien

Numéro de dépôt :
4344540
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
S DASOUL ORGANIC de ZAMBON Sébastien

Présentation de la marque S DASOUL ORGANIC

Déposée le 10 mars 2017 par monsieur ZAMBON Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S DASOUL ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur ZAMBON Sébastien domicilié(e) 2105 route de Haux - 33670 - LA SAUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZAMBON Sébastien domicilié(e) 2105 route de Haux - 33670 - LA SAUVE - France.

La marque S DASOUL ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S DASOUL ORGANIC arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

ZAMBON Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : DA SOUL ORGANIC


M. ZAMBON Sébastien - 2105 route de Haux - 33670 - LA SAUVE - France


M. ZAMBON Sébastien - 2105 route de Haux - 33670 - LA SAUVE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; paquets d'emballages en papier ou en carton ; cartons d'emballage ; crayons, trousses, blocs (papeterie), calendriers, livres, cahiers, carnets, catalogues, imprimés, journaux, prospectus, répertoires, revues (périodiques), cartes postales, enveloppes (papeterie), papier à lettres, photographies, affiches, autocollants (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;

Cuir et imitation du cuir, boites en cuir ou en imitations du cuir ; sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions ; trousses de voyage, de toilette et de maquillage vendues vides ; malles, mallettes, valises, coffres de voyages, porte-documents, portefeuilles, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception des vêtements) ; linge de maison ; serviettes en matières textiles ; couvertures de voyage ; draps ; étiquettes en tissu ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, débardeurs, chandails, sweat-shirt, gilets, blousons, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, paréos, toges, turbans, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), mitaines, cravates, ceintures (habillement), bretelles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; vêtements de sport (autre que plongée) ; vêtements de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) en cuir ou en tissus ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; souliers, sandales, bottes, bottines, espadrilles, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bonnets, bérets, casquettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports de communication ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur les produits et services promus ; services de vente au détail ou en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie, linge de maison, linge de bain, produits de l'imprimerie, papeterie ; services de vente au détail sur l'Internet, en magasins, par catalogue, par courrier et par téléphone des produits précités.