ULTRA DOUCE
Présentation de la marque ULTRA DOUCE
Déposée le 10 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ULTRA DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ULTRA DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTRA DOUCE est expirée depuis le 10 janvier 2013.
ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2228872 - Publication au BOPI 2002-10-09
Renouvellement sans limitation n°2013465 - Publication au BOPI 1993-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22
Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357262 - Publication au BOPI 2002-10-09