Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ULTRA DOUCE
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1224565
Date de dépôt :
10/01/1983
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
10/01/2013

Présentation de la marque ULTRA DOUCE

Déposée le 10 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ULTRA DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13, rue René Jacques,92138 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2228872) - 92138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat , BP 27,63400 CHAMALIERES CEDEX 01 (dossier no 2228872) - 63400 - France.

La marque ULTRA DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTRA DOUCE est expirée depuis le 10 janvier 2013.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13, rue René Jacques,92138 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2228872) - 92138 - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat , BP 27,63400 CHAMALIERES CEDEX 01 (dossier no 2228872) - 63400 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2228872 - Publication au BOPI 2002-10-09

Renouvellement sans limitation n°2013465 - Publication au BOPI 1993-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357262 - Publication au BOPI 2002-10-09

Aiguille hypodermique destinée à être montée sur des seringues à usage unique.