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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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SEDAPLAIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEDAPLAIE
ZAMBON FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1502740
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque SEDAPLAIE

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDAPLAIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques,92138 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2385955) - 92138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 Avenue de Royat,63401 CHAMALIERES (dossier no 2385955) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEDAPLAIE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE Société Anonyme - 13 Rue René Jacques,92138 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2385955) - 92138 - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56 Avenue de Royat,63401 CHAMALIERES (dossier no 2385955) - 63401 - France


Renouvellement sans limitation n°2130757 - Publication au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385955 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327590 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314068 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.