Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRECIVUE
ZAMBON FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94516802
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
04/12/2013

Présentation de la marque PRECIVUE

Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « PRECIVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13, rue René Jacques,92138 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2253766) - 92138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat, BP 7,63400 CHAMALIERES Cedex 01 (dossier no 2253766) - 63400 - France.

La marque PRECIVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque PRECIVUE est expirée depuis le 4 décembre 2013.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE , ASCACREME


ZAMBON FRANCE, société anonyme - 13, rue René Jacques,92138 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2253766) - 92138 - France - SIREN 435580097


Cabinet LAVOIX - 56, avenue de Royat, BP 7,63400 CHAMALIERES Cedex 01 (dossier no 2253766) - 63400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357262 - Publication au BOPI 2002-10-09

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253766 - Publication au BOPI 2003-12-04

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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