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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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NIVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

NIVER
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1647935
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
05/03/2020

Présentation de la marque NIVER

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « NIVER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIVER est expirée depuis le 5 mars 2020.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161171 - Publication au BOPI 2000-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327590 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314068 - Publication au BOPI 2001-01-15

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2009 n°2424506 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires