Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MOUSTILOTION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 Avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZAMBON FRANCE Société Anonyme - 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 435580097
CABINET LAVOIX - 56 Avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES - France
Renouvellement sans limitation n°2376318 - Publication au BOPI 2008-40
Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381297 - Publication au BOPI 2008-08-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297588 - Publication au BOPI 2000-03-27
Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357262 - Publication au BOPI 2002-10-09
Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458528 - Publication au BOPI 2007-08-13
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Préparations pour l'hygiène corporelle, dentifrices, rafraîchisseurs de l'haleine, et bains de bouche, tous ces produits étant non-médicinaux, lotions non-médicinales pour application externe sur la peau, pour écarter les insectes. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales à usage humain ; lotions pour soigner et soulager les piqûres d'insectes ; lotions hygiéniques pour nettoyer les piqûres d'insectes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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