Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUSTILOTION
ZAMBON FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98758270
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2018

Présentation de la marque MOUSTILOTION

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOUSTILOTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 Avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSTILOTION est expirée depuis le 6 novembre 2018.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE Société Anonyme - 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56 Avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES - France


Renouvellement sans limitation n°2376318 - Publication au BOPI 2008-40

Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381297 - Publication au BOPI 2008-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297588 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357262 - Publication au BOPI 2002-10-09

Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458528 - Publication au BOPI 2007-08-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Préparations pour l'hygiène corporelle, dentifrices, rafraîchisseurs de l'haleine, et bains de bouche, tous ces produits étant non-médicinaux, lotions non-médicinales pour application externe sur la peau, pour écarter les insectes. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales à usage humain ; lotions pour soigner et soulager les piqûres d'insectes ; lotions hygiéniques pour nettoyer les piqûres d'insectes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.