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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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LITOXOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITOXOL
ZAMBON FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1527736
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2018

Présentation de la marque LITOXOL

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITOXOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques,92138 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2359481) - 92138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 Avenue de Royat,63401 CHAMALIERES (dossier no 2359481) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITOXOL est expirée depuis le 2 mars 2018.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE Société Anonyme - 13 Rue René Jacques,92138 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2359481) - 92138 - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56 Avenue de Royat,63401 CHAMALIERES (dossier no 2359481) - 63401 - France


Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357262 - Publication au BOPI 2002-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Renouvellement sans limitation n°2119982 - Publication au BOPI 1998-36

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359481 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297588 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 27 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°258407 - Publication au BOPI 1998-07-27

Inscription le 11 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189149 - Publication au BOPI 1995-09-11

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191798 - Publication au BOPI 1995-11-14

Inscription le 15 juillet 1998 - Recours en restauration n°258010 - Publication au BOPI 1998-07-15

Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49261 - Publication au BOPI 1990-11-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments diététiques, emplâtres, étoffes et matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles