Marque expirée - Marque en non vigueur

LICREASE
ZAMBON FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1355650
Date de dépôt :
22/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2016

Présentation de la marque LICREASE

Déposée le 22 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LICREASE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques,92138 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2305355) - 92138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 Avenue de Royat,63401 CHAMALIERES (dossier no 2305355) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LICREASE est expirée depuis le 22 mai 2016.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE Société Anonyme - 13 Rue René Jacques,92138 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX (dossier no 2305355) - 92138 - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56 Avenue de Royat,63401 CHAMALIERES (dossier no 2305355) - 63401 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305355 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation n°2067911 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05

Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155297 - Publication au BOPI 1993-02-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.