Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
/
FLUOPATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLUOPATE
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1619240
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2019

Présentation de la marque FLUOPATE

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUOPATE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 Avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLUOPATE est expirée depuis le 3 mai 2019.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56 Avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation n°2142395 - Publication au BOPI 1999-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05

Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354352 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 22 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276178 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278703 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 23 juin 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°279636 - Publication au BOPI 1999-06-23

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2142395 - Publication au BOPI 2009-03-06

Inscription le 15 mai 2001 - Concession de licence n°323727 - Publication au BOPI 2001-05-15

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400700 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Dentifrice médicamenteux fluoré