Marque expirée - Marque en non vigueur

FLUOPATE
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1541185
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2019
FLUOPATE de ZAMBON FRANCE

Présentation de la marque FLUOPATE

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUOPATE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 Avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLUOPATE est expirée depuis le 12 juillet 2019.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56 Avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation n°2147601 - Publication au BOPI 1999-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354352 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05

Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2147601 - Publication au BOPI 2009-03-17

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401651 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Dentifrice, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques