CADENS
Présentation de la marque CADENS
Déposée le 25 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CADENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CADENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADENS est expirée depuis le 25 mai 2024.
ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253772 - Publication au BOPI 2003-12-04
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-13
- Publication au BOPI
Inscription le 17 novembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°178668 - Publication au BOPI 1994-11-17
Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05
Inscription le 23 juin 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°186768 - Publication au BOPI 1995-06-23
Inscription le 14 mars 1996 - Concession de licence n°199014 - Publication au BOPI 1996-03-14
Inscription le 24 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210567 - Publication au BOPI 1996-12-24
Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272754 - Publication au BOPI 1999-02-24
Inscription le 24 mars 1997 - Concession de licence n°234695 - Publication au BOPI 1997-03-24
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Renouvellement avec limitation le 13 mai 2014 n°2557683 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13