Déposée le 15 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque BIOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZAMBON FRANCE, Société Anonyme - 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2003 n°2241390 - Publication au BOPI 2003-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 2 juillet 2001 - Concession de licence n°326116 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354352 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 3 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371672 - Publication au BOPI 2003-06-03
Inscription le 16 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371988 - Publication au BOPI 2003-06-16
Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511398 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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