BIOCALYPTOL
Présentation de la marque BIOCALYPTOL
Déposée le 18 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCALYPTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOCALYPTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCALYPTOL est expirée depuis le 18 novembre 2021.
ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208786 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354352 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05
Inscription le 29 novembre 1999 - Concession de licence n°291035 - Publication au BOPI 1999-11-29
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483468 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08