Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCAPRO
ZAMBON FRANCE

Numéro de dépôt :
4496008
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
ASCAPRO de ZAMBON FRANCE

Présentation de la marque ASCAPRO

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ASCAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCAPRO arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE , ASCACREME


ZAMBON FRANCE - 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; savons, crèmes cosmétiques, produits de parfumerie, huiles essentielles ;

Biocides, germicides, bactéricides, virucides, fongicides, insecticides, pesticides et herbicides ; préparations pour la destruction ou la répulsion d'animaux nuisibles ; produits pharmaceutiques et médicinaux pour traitement local de morsures et piqûres d'insectes.