Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARSACOL
ZAMBON FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1613233
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020

Présentation de la marque ARSACOL

Déposée le 3 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARSACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ARSACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARSACOL arrivera à expiration en date du 3 septembre 2020.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ASCABIOL , EDIREL , NIOTAL , ALKENIDE , DESBLY , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET


ZAMBON FRANCE, société anonyme - 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 435580097


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164122 - Publication au BOPI 2000-02-04

Inscription le 20 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292188 - Publication au BOPI 1999-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 24 février 2010 - Changement d'adresse n°517692 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433597 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres;matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles