Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO L'EAU
ZAMBLERA Christophe Alfred

Numéro de dépôt :
92419380
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2002

Présentation de la marque BIO L'EAU

Déposée le 15 mai 1992 par ZAMBLERA Christophe Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est ZAMBLERA Christophe Alfred, domicilié(e) Le CRUCIFIX Chemin du REBEILLOU, 31130 FLOURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAMBLERA Christophe Alfred - France.

La marque BIO L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO L'EAU est expirée depuis le 15 mai 2002.


ZAMBLERA Christophe Alfred - Le CRUCIFIX Chemin du REBEILLOU, 31130 FLOURENS - France


ZAMBLERA Christophe Alfred - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Appareils de filtration d'eau par le procede d'osmose inverse

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.