Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SICILIENNE
Numéro de dépôt :
947477
Date de dépôt :
25/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA SICILIENNE
Déposée le 25 février 1976 par monsieur Zambetti (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA SICILIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA SICILIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA SICILIENNE est expirée depuis le 25 février 1986.
Zambetti (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503