Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU MAROC ZAMANE
ZAMANE Richard

Numéro de dépôt :
92417875
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque LES DELICES DU MAROC ZAMANE

Déposée le 29 avril 1992 par ZAMANE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DELICES DU MAROC ZAMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est ZAMANE Richard, domicilié(e) Résidence du Jardin 7 D impasse Ricard Digne, 13004 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard ZAMANE - France.

La marque LES DELICES DU MAROC ZAMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU MAROC ZAMANE est expirée depuis le 29 avril 2002.

ZAMANE Richard a également déposé les autres marques suivantes : RZ 2217


ZAMANE Richard - Résidence du Jardin 7 D impasse Ricard Digne, 13004 MARSEILLE - France


Richard ZAMANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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