Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZAMA
ZAMA

Numéro de dépôt :
4609848
Date de dépôt :
23/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
ZAMA de ZAMA

Présentation de la marque ZAMA

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par ZAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est ZAMA domicilié(e) 41 bd des Capucines - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FWPA, Madame Marie PASQUIER domicilié(e) 18 rue des Pyramides - 75001 - Paris - France.

La marque ZAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAMA arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

ZAMA a également déposé les autres marques suivantes : ZeroTrust


ZAMA - 41 bd des Capucines - 75002 - Paris - France


FWPA, Madame Marie PASQUIER - 18 rue des Pyramides - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Services de télécommunications, y compris communications par réseau de fibres optiques, communications par le réseau Internet, communications par terminaux d'ordinateurs; communications électroniques; communications par réseaux privés virtuels; services de gestion de preuves de données électroniques et/ou de transactions électroniques; services de transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de transmission sécurisée par ordinateur d'informations, de messages, de données et d'images codées ou non; transmission d'informations contenues dans les banques de données ou dans un centre serveur de bases de données, dans des cartes à puce, clés USB, des téléphones mobiles, des Smartphones, des tablettes ou tous terminaux de toute nature; diffusion de données, d'informations, d'images, de sons sur réseaux de communication mondiaux tels que l'Internet ou à accès privé ou réservé; transfert électronique d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques; échange électronique de données; services d'échange de données par systèmes cryptés; affichage électronique (télécommunications); mise à disposition d'une base de données par un contrôle d'accès logique; fourniture d'accès par authentification forte; fourniture d'accès par code à usage unique ou mot de passe; fourniture d'accès par carte à puce ou par tout autre moyen matériel ou logiciel; distribution (transmission) d'information; services de surveillance, d'émission et de réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs; services de visualisation, consultation et téléchargement de documents électroniques ou fichiers de preuve; service d'accès à une solution logicielle en ligne ou à distance, à une plateforme d'échanges, et service de restitution de données, dans le domaine de la protection et la sécurisation identités, des terminaux, des objets connectés, des infrastructures, des serveurs et des échanges électroniques ou numériques; fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne et à des bases de données explorables en ligne; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems; les services précités étant fournis dans le domaine de la protection et sécurisation des identités, des terminaux, des objets connectés, des infrastructures, des serveurs, des transactions et des échanges électroniques ou numériques; accès à un portail Web de signature électronique de documents; services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets; transmission de données et de communications écrites ou d'enregistrement dans un fichier central; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir échange et transmission de données et d'informations contenues dans des bases de données et d'images dans des cartes à puce, clés usb, des téléphones mobiles, des smartphones, des tablettes numériques et tout autre terminal; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services de chiffrement de données; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de sécurité sur internet; services de conseillers en matière de sécurité des données; services de conseils technologiques; services de conseils en technologies informatiques; services de conseils en technologies des télécommunications; consultation en matière de logiciels; consultation en matière de sécurité informatique; élaboration [conception] de logiciels; informatique en nuage; installation de logiciels; logiciel-service [SaaS]; location de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels ; stockage électronique de données; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données; conception (élaboration) de systèmes informatiques comprenant des cartes à mémoire ou à microprocesseur et de systèmes de télécommunication; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; consultation en matière d'ordinateurs; duplication de programmes informatiques; programmation pour ordinateurs; recherche, conception, développement, mise à jour, maintenance, location et conseil en matière de systèmes de bases de données, de matériel informatique et de logiciels permettant l'accès à, la lecture, le suivi, ainsi que l'utilisation de technologies de chaîne de blocs [Blockchain] et/ou de registres décentralisés [DLT] ; recherche et développement dans le domaine des réseaux informatiques, du logiciel, de la cyber-sécurité et de la cryptographie ; services de cryptage, décryptage, encodage, décodage et d'authentification de la personne, d'informations, de données et de messages ; logiciels en tant que services [SaaS] ; plateforme en tant que service [PaaS] ; services d'informatique en nuage ; stockage électronique de données ; services d'étude (travaux d'ingénieurs), de personnalisation (programmation) et de mise en oeuvre (programmation) de logiciels, de cartes à puces, de cartes à circuits intégrés, de cartes à microcircuits, de cartes à mémoire, de cartes magnétiques, de cartes électroniques, de cartes sans contact; services informatiques rendus dans le but de la surveillance, de l'émission et de la réception de données, de signaux, d'images et d'informations en matière de télécommunications traitées par ordinateur ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, de progiciels, d'applications, de programmes informatiques, de services hébergés et/ou opérés (SaaS) et de la documentation associée; programmation pour ordinateurs; élaboration, installation, configuration, paramétrage, exploitation, maintenance et mise à jour de logiciels, de progiciels, d'applications, de programmes informatiques et de services hébergés et/ou opérés; élaboration de logiciels, progiciels, services ou produits de sécurité, certifiés ou qualifiés; conception de systèmes informatiques; conception et intégration de réseaux informatiques; services relatifs à l'étude technique, la personnalisation (à savoir l'insertion de certificats électroniques et de clés (données numériques et/ou électroniques) de chiffrement dans un support de données électroniques de type carte à puce (circuit intégré) ou clés à puce (de type USB) et la mise en oeuvre (mise en service) de supports de données de type cartes à puce (circuit intégré) ou clé à puce (de type USB); services de certification électronique et/ou numérique à savoir programmation, mise en oeuvre et/ou paramétrage d'un système informatique permettant d'émettre et de gérer le cycle de vie des certificats électroniques ou numériques; émission et délivrance de certificats électroniques (services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatiques et transactions informatisées); services de signature électronique ou numérique (services relatifs à la sécurité informatique); services de signature électronique ou numérique sécurisée et/ou avancée (services relatifs à la sécurité informatique); services d'authentification de données numériques et/ou électroniques par le biais de moyens cryptographiques; services de gestion de preuves de données électroniques et/ou de transactions électroniques (services relatifs à la sécurité informatique); services de création et mise en place d'une infrastructure à clés publiques ou d'une hiérarchie d'autorités de certification; service de demandes d'émission, de renouvellement et de révocation de certificats électroniques ou numériques (services relatifs à la sécurité informatique); service d'enregistrement de demandes de certificats (services relatifs à la sécurité informatique); service de génération, délivrance, personnalisation et gestion de supports électroniques tels que carte à puce et service d'envoi de codes ou mots de passe à usage unique (services relatifs à la sécurité informatique); service de gestion du cycle de vie des certificats électroniques ou numériques contenus sur tout support électronique ou cryptographique tels que carte à puce, carte TPM, clé USB, badge d'entreprise, pièce d'identité électronique, téléphone mobile, tablette numérique ou tout autre terminal (services relatifs à la sécurité informatique); service d'authentification des titulaires de certificats, des utilisateurs et des administrateurs; services de publication de liste de certificats révoqués et de listes d'autorités révoquées (services relatifs à la sécurité informatique); services de validation de certificats électroniques; services de programmation permettant la sécurisation dans le domaine de l'informatique notamment sécurisation de réseaux Internet, Extranet, ou Intranet; authentification de sites Web et de stations utilisateurs à savoir d'ordinateurs rattachés à un réseau; service de cryptographie, de chiffrement de données électroniques; service d'horodatage à savoir programmation, paramétrage et mise en oeuvre de système informatique permettant de dater les documents électroniques grâce à la création de contremarques de temps sur ces documents; traçabilité de l'échange (services relatifs à la sécurité informatique); contrôle d'accès à des outils informatiques; services de contrôle de l'intégrité des données et des transactions (services relatifs à la sécurité informatique); recouvrement des clés (données numériques et/ou électroniques secrètes) de signature (électronique) et de chiffrement à savoir service permettant de retrouver ou de recalculer ces clés (services relatifs à la sécurité informatique); tiers de séquestre des clés (données numériques et/ou électroniques secrètes) de signature et de chiffrement à savoir services consistant à gérer (techniquement) pour le compte de tiers ces clés; services de contrôle de la sécurisation des données et des transmissions de données, de vérification et de reconnaissance de marquage d'informations et de données, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance d'informations et de données (contrôle de qualité); services d'authentification de données numériques et/ou électroniques par le biais de moyens ou ressources cryptographiques ou d'une carte à puces; vérification et authentification de noms d'utilisateurs et mots de passe sur les systèmes électroniques et informatiques; service d'authentification notamment par code de contrôle ou système de reconnaissance vocale; services de chiffrement de données, de traçabilité des données par le bais notamment d'un système de séquestre des flux de transactions (services relatifs à la sécurité informatique); services de coffre-fort électronique, à savoir service de chiffrement, scellement et chainage de données en vue d'assurer l'intégrité et l'exhaustivité des données dans le temps (services relatifs à la sécurité informatique); services de validation de signature électronique (services relatifs à la sécurité informatique); services d'horodatage, à savoir programmation, paramétrage et mise en oeuvre de système informatique permettant de dater les documents électroniques grâce à la création de contremarques de temps sur ces documents; conception d'une plateforme d'horodatage; service de gestion des requêtes de contremarques de temps ou jetons d'horodatage (services relatifs à la sécurité informatique); services de re-matérialisation des fichiers de preuve archivés (services relatifs à la sécurité informatique); service d'empreinte numérique et/ou électronique pour la sécurisation de données, de transactions, de documents et de signatures électroniques (services relatifs à la sécurité informatique); services de confiance, à savoir services d'authentification, de chiffrement des données, de validation de certificats, d'horodatage, d'authentification forte, d'archivage sécurisé, de gestion des identités pour le compte d'autrui; service de signature électronique de documents en ligne ou à distance (services relatifs à la sécurité informatique); services de signature électronique ou numérique simple, sécurisée et/ou avancée (services relatifs à la sécurité informatique); services de sécurisation des échanges de données électroniques et informatiques; gestion sécurisée des identités; authentification, chiffrement et signature via une carte à puce ou via tout terminal, tels que ordinateur, Smartphone, tablette tactile; service de validation de certificats électroniques.