Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPILAY
ZALLAMA ARAFAT

Numéro de dépôt :
3150768
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
SPILAY de ZALLAMA ARAFAT

Présentation de la marque SPILAY

Déposée le 28 février 2002 par ZALLAMA ARAFAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPILAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est ZALLAMA ARAFAT domicilié(e) 1776 ALLÉE DU VIEUX PONT DE SEVRES,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZALLAMA Arafat domicilié(e) 1776 allée du Vieux pont de sèvres,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.

La marque SPILAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPILAY est expirée depuis le 28 février 2012.


ZALLAMA ARAFAT - 1776 ALLÉE DU VIEUX PONT DE SEVRES,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


ZALLAMA Arafat - 1776 allée du Vieux pont de sèvres,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Vêtements (habillement) Sacoches, sac à dos Fournitures scolaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.