Déposée par voie électronique le 26 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) ZALIX BIOMETRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VEINSECURE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZALIX BIOMETRIE domicilié(e) 84 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 830 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZALIX BIOMETRIE domicilié(e) 84 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZALIX BIOMETRIE, SA - 84 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 423830694
ZALIX BIOMETRIE - 84 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.
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