Déposée le 4 septembre 2003 par ZALEWSKI Jennifer Natasha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Gustavia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est ZALEWSKI Jennifer Natasha domicilié(e) Lieu dit LE PALAIS HADRIEN, BAT A, PLACE DES TRES MAST,83600 FREJUS - 83600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL IS PACA domicilié(e) 220 Avenue de Port Fréjus, Lieu dit Le Quartier Latin V,83600 FREJUS - 83600 - France.
La marque Gustavia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustavia est expirée depuis le 4 septembre 2013.
ZALEWSKI Jennifer Natasha - Lieu dit LE PALAIS HADRIEN, BAT A, PLACE DES TRES MAST,83600 FREJUS - 83600 - France
SARL IS PACA - 220 Avenue de Port Fréjus, Lieu dit Le Quartier Latin V,83600 FREJUS - 83600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace. à rafraîchir. Sandwiches, pizzas crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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