BUSTA WEAR
Présentation de la marque BUSTA WEAR
Déposée le 20 avril 2004 par ZALEGH MOUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSTA WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUSTA WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTA WEAR est expirée depuis le 20 avril 2014.
ZALEGH MOUSSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22