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Marques déposées par ZALACAIN-MARIN Yann
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plain pied
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

plain pied
ZALACAIN-MARIN Yann agissant pour le compte de la SARL Maison Vauban (en formation)

Numéro de dépôt :
3226384
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
21/05/2013
plain pied de ZALACAIN-MARIN Yann

Présentation de la marque plain pied

Déposée le 21 mai 2003 par ZALACAIN-MARIN Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « plain pied » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est ZALACAIN-MARIN Yann agissant pour le compte de la SARL Maison Vauban (en formation) domicilié(e) 23 av de Mulhouse,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZALACAIN-MARIN Yann Maison Vauban en formation domicilié(e) 23 avenue de MULHOUSE,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque plain pied a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plain pied est expirée depuis le 21 mai 2013.

ZALACAIN-MARIN Yann a également déposé les autres marques suivantes : VISIONELLE c'est plus Facile avec elle , Maison VAUBAN nos réalisations sont à l'épreuve du temps


ZALACAIN-MARIN Yann agissant pour le compte de la SARL Maison Vauban (en formation) - 23 av de Mulhouse,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


ZALACAIN-MARIN Yann Maison Vauban en formation - 23 avenue de MULHOUSE,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Appareils et installations sanitaires baignoires, douches monte-escalier, ascenseur plate-forme, appareil de levage appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires articles orthopédiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.