ZAKLADY PRZEMYSLU CIAGNIKOWEGO " URSUS " SPOLKA AKCYJNA (une " Spolka Akcyjna " organisée selon le droit polonais)
Numéro de dépôt :
1629283
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010
Présentation de la marque URSUS
Déposée le 23 novembre 1990 par ZAKLADY PRZEMYSLU CIAGNIKOWEGO " URSUS " SPOLKA AKCYJNA (une " Spolka Akcyjna " organisée selon le droit polonais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « URSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ZAKLADY PRZEMYSLU CIAGNIKOWEGO " URSUS " SPOLKA AKCYJNA (une " Spolka Akcyjna " organisée selon le droit polonais), domicilié(e) Plac Czerwca 1976 Nr 1, 02-495 VARSOVIE, POLOGNE (dossier no 2173607) - Pologne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2173607) - France.
La marque URSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque URSUS est expirée depuis le 23 novembre 2010.
ZAKLADY PRZEMYSLU CIAGNIKOWEGO " URSUS " SPOLKA AKCYJNA (une " Spolka Akcyjna " organisée selon le droit polonais) - Plac Czerwca 1976 Nr 1, 02-495 VARSOVIE, POLOGNE (dossier no 2173607) - Pologne
Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2173607) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2173607 - Publication au BOPI 2000-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300923 - Publication au BOPI 2000-05-22
Inscription le 7 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162627 - Publication au BOPI 1993-09-07
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;et notamment des tracteurs, moteurs à combustion interne et leurs pièces détachées.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment des tracteurs, moteurs à combustion interne et leurs pièces détachées
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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