Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Debbyjoux, création de bijoux artisanaux et d'accessoires de mode
Mle zaki deborah

Numéro de dépôt :
4074085
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2024
Debbyjoux, création de bijoux artisanaux et d\'accessoires de mode de zaki deborah

Présentation de la marque Debbyjoux, création de bijoux artisanaux et d'accessoires de mode

Déposée le 6 mars 2014 par mademoiselle zaki deborah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Debbyjoux, création de bijoux artisanaux et d'accessoires de mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est mademoiselle zaki deborah domicilié(e) 15 rue de la vallee - 89140 - VILLETHIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle zaki deborah domicilié(e) 15 rue de la vallee - 89140 - VILLETHIERRY - France.

La marque Debbyjoux, création de bijoux artisanaux et d'accessoires de mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Debbyjoux, création de bijoux artisanaux et d'accessoires de mode est expirée depuis le 6 mars 2024.


Mle zaki deborah - 15 rue de la vallee - 89140 - VILLETHIERRY - France


Mle zaki deborah - 15 rue de la vallee - 89140 - VILLETHIERRY - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles. Tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Cuir et imitations du cuir ; sacs ; colliers ou habits pour animaux. Tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.