Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES NEMS DE JARDIN
M. zakaria Ferhat

Numéro de dépôt :
4387980
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
LES NEMS DE JARDIN de zakaria Ferhat

Présentation de la marque LES NEMS DE JARDIN

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par monsieur zakaria Ferhat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NEMS DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur zakaria Ferhat domicilié(e) Appartement 007 Bâtiment A, 1 rue Emile Heybrard - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. zakaria Ferhat domicilié(e) Appartement 007 Bâtiment A, 1 rue Emile Heybrard, Appartement 007 Bâtiment A - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque LES NEMS DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NEMS DE JARDIN arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.


M. zakaria Ferhat - Appartement 007 Bâtiment A, 1 rue Emile Heybrard - 31300 - TOULOUSE - France


M. zakaria Ferhat - Appartement 007 Bâtiment A, 1 rue Emile Heybrard, Appartement 007 Bâtiment A - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; Å“ufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Thé ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; levure ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.