Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTOILET
SARL ZAK, SARL

Numéro de dépôt :
3911197
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
SMARTOILET de ZAK

Présentation de la marque SMARTOILET

Déposée le 6 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMARTOILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAK domicilié(e) 134 rue Georges Léques.Tina/Mer - 98800 - Nouméa.Nouvelle Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ZAK, Mme. Gwenola PINTO/MARTINET domicilié(e) 134. rue Georges Léques.Tina/Mer - 98800 - Nouméa.Nouvelle Calédonie - France.

La marque SMARTOILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTOILET est expirée depuis le 6 avril 2022.

ZAK a également déposé les autres marques suivantes : WorkIN WorkOUT , SkWatt


SARL ZAK, SARL - 134 rue Georges Léques.Tina/Mer - 98800 - Nouméa.Nouvelle Calédonie - France


SARL ZAK, Mme. Gwenola PINTO/MARTINET - 134. rue Georges Léques.Tina/Mer - 98800 - Nouméa.Nouvelle Calédonie - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareils et installations sanitaires ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; ventes en ligne et au détail d'appareils et installations sanitaires ;

Installations et maintenance d'appareils et d'installations sanitaires.