Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Ginger
M. ZAIDI MOHAMED

Numéro de dépôt :
4078096
Date de dépôt :
23/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2024
Royal Ginger de ZAIDI MOHAMED

Présentation de la marque Royal Ginger

Déposée le 23 mars 2014 par monsieur ZAIDI MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Royal Ginger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur ZAIDI MOHAMED domicilié(e) 11 RUE PAUL CEZANNE - 94460 - VALENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZAIDI MOHAMED domicilié(e) 11 RUE PAUL CEZANNE - 94460 - VALENTON - France.

La marque Royal Ginger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Ginger est expirée depuis le 23 mars 2024.


M. ZAIDI MOHAMED - 11 RUE PAUL CEZANNE - 94460 - VALENTON - France


M. ZAIDI MOHAMED - 11 RUE PAUL CEZANNE - 94460 - VALENTON - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638004 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.