Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dia - Notté
ZAÏDI Mohamed

Numéro de dépôt :
99774214
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque Dia - Notté

Déposée le 10 février 1999 par ZAÏDI Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Dia - Notté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est ZAÏDI Mohamed, domicilié(e) 7 rue du Creusot, 71300 Montceau les Mines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAÏDI - France.

La marque Dia - Notté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dia - Notté est expirée depuis le 10 février 2009.

ZAÏDI Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : SPHERUS , TRUST FINANCES , MAKROUT , Royal Ginger , IL DOMINIUM , Corne(s) de Gazelle


ZAÏDI Mohamed - 7 rue du Creusot, 71300 Montceau les Mines - France


ZAÏDI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Vêtements, chaussures, chapellerie. Café, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.