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Marques déposées par madame ZAHUT
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MO-DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MO-DESIGN
Mme ZAHUT, née VAN VESSEM MONIQUE

Numéro de dépôt :
3908549
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
MO-DESIGN de ZAHUT

Présentation de la marque MO-DESIGN

Déposée le 27 mars 2012 par madame ZAHUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MO-DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est madame ZAHUT domicilié(e) 232 BS SAINT-GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZAHUT, née VAN VESSEM MONIQUE domicilié(e) 232 BS SAINT-GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

La marque MO-DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MO-DESIGN est expirée depuis le 27 mars 2022.


Mme ZAHUT, née VAN VESSEM MONIQUE - 232 BS SAINT-GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Mme ZAHUT, née VAN VESSEM MONIQUE - 232 BS SAINT-GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).