Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MO BY MONICA
Mme ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE

Numéro de dépôt :
3908548
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
MO BY MONICA de ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE

Présentation de la marque MO BY MONICA

Déposée le 27 mars 2012 par madame ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MO BY MONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est madame ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE domicilié(e) 232 BD SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE domicilié(e) 232 BD SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

La marque MO BY MONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MO BY MONICA est expirée depuis le 27 mars 2022.

ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE a également déposé les autres marques suivantes :


Mme ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE - 232 BD SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Mme ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE - 232 BD SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.