Déposée le 27 mars 2012 par madame ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MO BY MONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est madame ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE domicilié(e) 232 BD SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE domicilié(e) 232 BD SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France.
La marque MO BY MONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MO BY MONICA est expirée depuis le 27 mars 2022.
ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MÔ
Mme ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE - 232 BD SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France
Mme ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE - 232 BD SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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