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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAHOR FRANCE
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EXCELLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLA
ZAHOR FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97659618
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2017

Présentation de la marque EXCELLA

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAHOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAHOR FRANCE domicilié(e) 95 rue Jean Huss,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2330781) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2330781) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELLA est expirée depuis le 14 janvier 2017.


ZAHOR FRANCE Société par Actions Simplifiée - 95 rue Jean Huss,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2330781) - 42000 - France - SIREN 327373478


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2330781) - 69006 - France


Inscription le 6 octobre 1997 - Retrait partiel n°243683 - Publication au BOPI 1997-10-06

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330781 - Publication au BOPI 2007-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561585 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Confitures Chocolat ; cacao ; produits à base de chocolat et de cacao Gâteaux, glaces alimentaires ; Confiserie, chocolats, tablettes et barres de chocolat diététiques non à usage médical. Boissons chocolatées, sirops, jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.