Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANCSE
Monsieur ZAHIR MECHKOUR

Numéro de dépôt :
4495224
Date de dépôt :
28/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2028
ANCSE de ZAHIR MECHKOUR

Présentation de la marque ANCSE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2018 par monsieur ZAHIR MECHKOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANCSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur ZAHIR MECHKOUR domicilié(e) 7 D rue de la garenne - 27460 - ALIZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZAHIR MECHKOUR domicilié(e) 7 D Rue de la Garenne - 27460 - ALIZAY - France.

La marque ANCSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCSE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.


Monsieur ZAHIR MECHKOUR - 7 D rue de la garenne - 27460 - ALIZAY - France


Monsieur ZAHIR MECHKOUR - 7 D Rue de la Garenne - 27460 - ALIZAY - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

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